MENTIONS LÉGALES
Conformément à la loi 34/2002 sur les services de la société de l’information et du commerce électronique, nous vous informons que ce site Web appartient à :
Nom de l’entreprise : Serralleria F. Franch, S.L. (ci-après « LE PROPRIÉTAIRE »)
NIF : B62441787
Adresse : Ctra. de Barcelona, 184, 08187 Santa Eulàlia de Ronçana (Barcelone)
Téléphone : 938 448 010
E-mail : info@grupfranch.com
Nom de l’entreprise : Serralleria F. Franch, S.L. (ci-après « LE PROPRIÉTAIRE »)
NIF : B62441787
Adresse : Ctra. de Barcelona, 184, 08187 Santa Eulàlia de Ronçana (Barcelone)
Téléphone : 938 448 010
E-mail : info@grupfranch.com
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE :
Le contenu de ce site, y compris les textes, images et éléments graphiques, appartient au PROPRIÉTAIRE ou à des tiers ayant autorisé leur utilisation. Le PROPRIÉTAIRE présente ce contenu à des fins d’information et de promotion. Il autorise son utilisation exclusivement à ces fins. Toute utilisation de ces éléments, images ou textes doit faire l’objet d’une reconnaissance expresse de propriété par le PROPRIÉTAIRE, qui se réserve le droit d’engager toute action en justice appropriée pour réparer tout dommage causé par tout acte portant atteinte à ses droits de propriété intellectuelle ou industrielle.
CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ:
Le PROPRIÉTAIRE met tout en œuvre pour que les données et informations publiées sur son site web soient à jour à tout moment. Cependant, il ne garantit ni n’assume aucune responsabilité quant à l’exactitude et à l’actualité du contenu du site. Il se réserve le droit de modifier ce contenu à tout moment. Il décline également toute responsabilité quant aux informations accessibles via les liens présents sur le site.
Les relations commerciales avec les clients seront régies par les Conditions Générales qui, le cas échéant, sont établies par LE PROPRIÉTAIRE dans un document spécifique à cet effet ou par des accords spécifiques qui pourraient être convenus avec les clients.
Les relations commerciales avec les clients seront régies par les Conditions Générales qui, le cas échéant, sont établies par LE PROPRIÉTAIRE dans un document spécifique à cet effet ou par des accords spécifiques qui pourraient être convenus avec les clients.
CONDITIONS D'UTILISATION :
L’utilisation de ce site web implique l’acceptation pleine et entière des termes des présentes mentions légales. Tout litige relatif à ce site web sera exclusivement régi par le droit espagnol. Tous les utilisateurs de ce site web, quelle que soit la juridiction territoriale depuis laquelle ils y accèdent, s’engagent à respecter les présentes clauses et à renoncer expressément à tout autre droit applicable.